Mentions légales

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.voitures-collection-youngtimers.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Emmanuel Oyez – Autoentrepreneur SIREN 412526071 – 39 rue Claude Lorrain, lot 27,  59100 Roubaix
Créateur : Emmanuel Oyez
Responsable publication : Emmanuel Oyez – [email protected]
Webmaster : Emmanuel Oyez – [email protected]
Hébergeur : NUXIT – 400 Avenue Roumanille, 06903 Sophia Antipolis Cedex

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.voitures-collection-youngtimers.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.voitures-collection-youngtimers.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Emmanuel Oyez, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.voitures-collection-youngtimers.fr est mis à jour régulièrement par Emmanuel Oyez. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Emmanuel Oyez s’efforce de fournir sur le site www.voitures-collection-youngtimers.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Il n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

Tous les informations indiquées sur le site www.voitures-collection-youngtimers.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.voitures-collection-youngtimers.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Son propriétaire est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Emmanuel Oyez.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Si toutefois un élément du site appartient à un tiers, celui-ci sera supprimée ou le nom de l’ayant droit sera indiqué sur le site sur simple demande écrite à Emmanuel Oyez.

Limitations de responsabilité.

Emmanuel Oyez ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.voitures-collection-youngtimers.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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A l’occasion de l’utilisation du site www.voitures-collection-youngtimers.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.voitures-collection-youngtimers.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Emmanuel Oyez
Téléphone : 0651655949
Email : [email protected]

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Modification des mentions légales.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Les Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés.
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Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).